Conformité RoHS

FAQ sur la directive Européenne

Questions les plus fréquemment posées

1. Pourquoi la communauté a-t-elle pris cette directive ?

2. Quelle différence entre RoHS et WEEE ?

3. Quelles sont les substances interdites, et où les trouve-t-on dans les Equipements Electriques & Electroniques ?

4. Existe-t-il des alternatives, des matériaux de substitution

5. Qu’entend-on par gros outil industriel fixe ?

6. La directive s’applique-t-elle uniquement aux produits fabriqués et vendus en Europe ?

7. Quels sont les seuils en dessous desquels on peut considérer qu’un produit est conforme à la directive RoHS ?

8. Qu’est-ce qu’une matière homogène ?

9. La directive concerne-t-elle les familles de produits elles-mêmes ou bien l’application / les conditions d’utilisation de celles-ci? En d’autres termes, la directive impose-t-elle qu’un appareil soit RoHS quelle que soit son utilisation, ou seulement lorsqu’il est installé en contact avec le public?

10. La date de prise d’effet de la directive pour un produit donné est liée à sa mise sur le marché. Quand peut-on considérer qu’un produit est mis sur le marché ?

11. Quelles sont les exemptions ?

12. Dans un état membre de la Communauté Européenne, qu'est-ce qu'un "producteur" ?